Mentions légales

Éditeur du site
Up’House — [forme juridique, ex. « SARL », « SAS », …]
Siège social : Chemin des Violettes, 38230 Chavanoz
Capital social : [montant en €]
Numéro RCS : [ville d’immatriculation – numéro RCS]
Numéro de TVA intracommunautaire : [si applicable]
Directeur de la publication : [nom du dirigeant/responsable de la publication]
Contact :

• Téléphone : 07 83 49 63 47

• Email : contact@up-house.fr

​

Hébergement
Nom de l’hébergeur : WIX
 

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, images, illustrations, logos, vidéos, etc.) présents sur le site www.up-house.fr est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est formellement interdite sans l’accord préalable et écrit de Up’House.

Responsabilité

Up’House s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, Up’House ne garantit pas l’exhaustivité, l’exactitude, l’actualité des informations mises à disposition et décline toute responsabilité pour toute erreur, inexactitude ou omission concernant les informations disponibles sur le site.

De même, Up’House ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, découlant de l’accès ou de l’usage du site, ou de l’impossibilité d’y accéder.

Cookies & données personnelles
Le site peut utiliser des « cookies » pour améliorer la navigation, mesurer l’audience, ou enregistrer des informations relatives à la navigation des utilisateurs. En poursuivant votre navigation sur le site, vous consentez à l’utilisation de ces cookies. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies — toutefois, certaines fonctionnalités du site peuvent ne plus être accessibles.

Si des données personnelles sont collectées (formulaire de contact, devis, newsletter, etc.), Up’House s’engage à respecter la réglementation en vigueur relative à la protection des données personnelles (notamment le RGPD). Les informations collectées sont utilisées uniquement dans le cadre pour lequel elles ont été fournies et ne sont ni vendues, ni transférées à des tiers sans consentement.

Droit applicable – Litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’utilisation du site, les tribunaux français seront seuls compétents.